Article 44 loi Travail - Notion de tiers - Commission des affaires sociales

Commission des affaires sociales : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Mission : Travail et emploi ; Audition de M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion - Mardi 31 octobre 2023

Commission des affaires sociales : M. Olivier Dussopt, ministre du travail, sur le projet de loi pour le plein emploi ; Examen du projet de loi pour le plein emploi - Lundi 18 septembre 2023

Commission des affaires sociales : proposition de loi visant à protéger la population des dangers de la malbouffe ; proposition de loi pour l'interdiction du régime européen de travail détaché sur le territoire national - Mercredi 13 février 2019

Commission des affaires sociales : M. Olivier Dussopt, ministre du travail, sur le projet de loi portant transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise - Lundi 19 juin 2023

Commission des affaires sociales : M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion, sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Lundi 23 janvier 2023

Loi : travail : auditions de Catherine Perret (CGT), Véronique Descacq (CFDT), Didier Porte (FO), Franck Mikula, (CFE-CGC) et Pierre Jardon (CFTC) par la commission des affaires sociales du Sénat

Commission des affaires sociales : Projet de loi d'habilitation : Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail - Mardi 4 juillet 2017

Commission des affaires sociales : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) ; Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion - Mardi 26 octobre 2021

Commission des affaires sociales : Projet de loi de finances pour 2023 (seconde partie) : mission Solidarité, insertion et égalité des chances ; M. Olivier Dussopt, ministre du travail, du plein emploi et de l’insertion - Mercredi 19 octobre 2022

Assemblée nationale: La Commission des Affaires sociales va commencer son décryptage de la loi Travail - 29/03

Rapport de la mission d’évaluation de la loi « Macron » (Commission des affaires économiques, Commission du développement durable, Commission des affaires sociales, Commission des lois) - Mercredi 28 novembre 2018

Commission des affaires sociales : Contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les exonérations de cotisations sociales - Mercredi 27 septembre 2023

Commission des affaires sociales : Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, et crédits de la mission « Travail et emploi » - Mardi 29 octobre 2019

Commission des affaires sociales : Proposition de loi pour une santé accessible à tous et contre la désertification médicale ; Proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale - Mercredi 24 novembre 2021

Commission des affaires sociales : Nominations diverses ; Printemps social de l'évaluation ; Lois de financement de la sécurité sociale ; Dossier médical partagé - Mercredi 22 juillet 2020

Haïti / Installation des ministres, Économie et des Finances, des Affaires sociales et du travail.

Commission des affaires sociales : Renforcer la prévention en santé au travail (suite) - Mercredi 10 février 2021

Commission des affaires sociales : Renforcer la prévention en santé au travail - Mardi 9 février 2021

Haïti.- Le ministre des Affaires Sociales et du Travail, Roosvelt Bellevue a visité à l'OFATMA

Commission des affaires sociales : Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail - Lundi 31 juillet 2017