Nominations des rapporteurs - Mardi 18 Septembre 2012

Commission des lois : Parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal ; Bilan de l’activité de la commission des Lois ; Nominations de rapporteurs - Mercredi 6 octobre 2021

Commission des lois : Conseil économique, social et environnemental ; Nominations de rapporteurs - Mardi 10 novembre 2020

Commission des affaires étrangères : Table ronde sur la situation en Birmanie ; Nominations de rapporteurs sur divers projets de loi - Mercredi 23 juin 2021

Commission des affaires étrangères : Politique des visas ; Nominations de rapporteurs - Mardi 12 janvier 2021

Commission des lois : Gouvernance du service public d’eau potable et d’assainissement en Guadeloupe ; Nomination de rapporteurs - Mercredi 20 janvier 2021

Commission des affaires culturelles : Nominations de rapporteurs ; Communication sur la politique de la danse - Mercredi 21 juillet 2021

Commission des lois : Mme Véronique Malbec, dont la nomination en tant que membre du Conseil constitutionnel est proposée par le Président de l’Assemblée nationale - Mercredi 23 février 2022

Nominations de rapporteurs - Mercredi 9 Avril 2014

Nominations de rapporteurs - Mercredi 17 Juillet 2013

Commission des affaires économiques : Nomination de rapporteurs sur divers projets de loi - Mardi 7 février 2023

Commission des affaires culturelles : Nomination de rapporteurs ; Mission flash sur l’offre jeunesse du service public audiovisuel - Mercredi 27 janvier 2021

Commission des affaires étrangères : Rapport d’information sur l’espace ; Nomination de rapporteurs - Mercredi 2 février 2022

Commission des affaires étrangères : Nomination de rapporteurs - Mardi 19 décembre 2017

"Nos rapporteurs n'avaient pas signalé" certains des "problèmes", explique président de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques

Commission des lois : Nomination d’un co-rapporteur sur la mission d’information, commune avec la commission des Affaires économiques, sur l’identité numérique - Mercredi 4 mars 2020

Commission des lois : Nomination d’un rapporteur - Mardi 4 juillet 2017

RTG / Première Assemblée Nationale - Adoption de deux lois par la Commission des Affaires Etrangères de la Coopération Internationale de la Défense Nationale et de l’intégration sous Régionale

Conférence de presse de l’AJP : M. Jean-René Cazeneuve, Député du Gers, Rapporteur général de la commission des finances à l’Assemblée nationale - Mercredi 30 novembre 2022

Commission des affaires sociales : Nominations diverses ; Printemps social de l'évaluation ; Lois de financement de la sécurité sociale ; Dossier médical partagé - Mercredi 22 juillet 2020

Commission des lois : Dysfonctionnements et manquements de la politique pénitentiaire ; Lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique « loi Sapin 2 » ; Nominations - Mercredi 7 juillet 2021

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Commission des lois : Renforcement de la sûreté dans les transports - Mercredi 15 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : M. Gérald Darmanin, ministre de l’Intérieur et des Outre-mer - Lundi 29 avril 2024

Commission des lois : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise - Mercredi 10 avril 2024

Commission des lois : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise (suite) - Mercredi 10 avril 2024

Commission des lois : Dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française - Mercredi 3 avril 2024