Passer au playerPasser au contenu principalPasser au pied de page
Ville_de_Serris
  • 30/09/2014
Conseil municipal de Serris du 22 septembre 2014. - 4 - Adoption des conventions de financement pour la gestion des établissements d’accueil des enfants âgés de moins de 6 ans - Modification

Catégorie

🗞
News

Recommandations

13:56
À suivre
CM 15/12/14 - 13 - Dénomination des voies de la ZAC du Couternois
Ville_de_Serris
18/12/2014
3:13
CM 15/12/14 - 15 - Commissions Travaux et Cadre de Vie - nomination du dernier membre
Ville_de_Serris
18/12/2014
1:26
CM 15/12/14 - 14 - Présentation du rapport d'activité - Syndicat Intercommunal CPRH pour l'année 2013
Ville_de_Serris
18/12/2014
1:47
CM 15/12/14 -12- Renouvellement de la convention de mise à disposition de personnel au titre de fonctionnaire du RAM intercommunal sur Serris.
Ville_de_Serris
18/12/2014
2:52
CM 15/12/14 -11- Renouvellement de la convention d'objectifs et de financement du contrat d'Enfance Jeunesse - 2014/2017
Ville_de_Serris
18/12/2014
4:44
CM 15/12/14 -9- Fixation des tarifications des séjours de printemps et été 2015
Ville_de_Serris
18/12/2014
1:59
CM 15/12/14 -10- Avenant à la convention de financement pour la gestion des établissements d'accueil des enfants âgés de moins de 6 ans - Crèche collective "les 1001 Bulles"
Ville_de_Serris
18/12/2014
8:48
CM 15/12/14 - 7-Demande de subventions - projets culturels du groupe scolaire Jules Verne
Ville_de_Serris
18/12/2014
1:14
CM 15/12/14 -8-Demande de subvention par l'association "Serris Pétanque"
Ville_de_Serris
18/12/2014
6:43
CM 15/12/14- 6-Attribution de l'indemnité de conseil au Receveur Principal
Ville_de_Serris
18/12/2014
6:07
CM 15/12/14- 5-Délégation au Maire de la décision de recourir à l'emprunt
Ville_de_Serris
18/12/2014
6:54
CM 15/12/14 - 3- Autorisation de dépenses en investissement avant le vote du Budget Primitif 2015
Ville_de_Serris
18/12/2014
2:34
CM 15/12/14 - 4 -Durée d'amortissement des biens
Ville_de_Serris
18/12/2014
13:41
CM 15/12/14 - 2 - Décision Modificative n°2 du Budget Primitif.
Ville_de_Serris
18/12/2014
14:08
CM 15/12/14 -1.4- Décision sur la proposition de création d'une commune nouvelle
Ville_de_Serris
18/12/2014
27:18
CM 15/12/14 -1.3- Décision sur la proposition de création d'une commune nouvelle
Ville_de_Serris
18/12/2014
19:17
CM 15/12/14 -1.2- Décision sur la proposition de création d'une commune nouvelle
Ville_de_Serris
18/12/2014
21:52
CM 15/1/14 -1.1- Décision sur la proposition de création d'une commune nouvelle
Ville_de_Serris
18/12/2014
9:36
CM 12/11/14 - 5 - Motion de soutien à l'action de l'AMF pour alerter solennellement les pouvoirs public sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'État
Ville_de_Serris
17/11/2014
1:24
CM 12/11/14 - 6 - Communication des décisions prises par le Maire
Ville_de_Serris
17/11/2014
13:28
CM 12/11/14 - 4 - Motion des élus du CM de Serris contre l'arrivée de médicaments en grande et moyenne surface
Ville_de_Serris
17/11/2014
24:43
CM 12/11/14 - 3 - Débat sur la révision du règlement intercommunal de publicité d'enseignes pré enseignes du Val d'Europe
Ville_de_Serris
17/11/2014
8:23
CM 12/11/14 - 2 - Mise à jour du tableau des effectifs
Ville_de_Serris
17/11/2014
17:13
CM 12/11/14 - 1 Avis sur le Schéma Régional de Coopération Intercommunale
Ville_de_Serris
17/11/2014
10:16
CM 22/09/14 - 5 - Modification de la liste des emplois justifiant l’attribution d’un logement de fonction
Ville_de_Serris
30/09/2014