Conseil municipal du 23 juin 2014
- il y a 10 ans
Conseil municipal du 23 juin 2014
Ordre du jour
Délibérations
Administration Générale
1. Syndicat Intercommunal de la Région d’Anzin, Raismes, Beuvrages, Aubry du Hainaut et Petite Forêt (SIARB): Modification des statuts.
2. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord : Affiliation du Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transport.
3. Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole (CAVM) : Désignation des candidats à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).
Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat - Logement
4. Vidéo-protection : Convention de partenariat avec l’Etat.
5. Dispositif de Réussite Educative.
Aménagement du territoire, environnement et mobilité
6. Cour Stiévenard rue Waldeck Rousseau : Changement de dénomination.
Moyens Internes
7. Modification de la grille des effectifs.
8. Demande de subvention auprès du Fonds d’Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) : Avance de fonds.
9. Marché « services de transports par bus et autocars pour différentes catégories de population » : Attribution du marché.
10. Marché de prestations liées à l’exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau des bâtiments communaux de la Ville d’Anzin : Avenant n°6.
11. Budget Théâtre: Autorisation permanente de poursuite par voie d’opposition à tiers détenteur par le Trésor Public.
12. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte Administratif 2013.
13. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte de gestion 2013.
14. Budget annexe Théâtre Municipal: Affectation des résultats 2013.
15. Budget ville : Compte administratif 2013.
16. Budget Ville : Compte de gestion 2013.
17. Budget Ville : Affectation des résultats 2013.
18. Rapport sur l’état et l’évolution de la dette.
Ordre du jour
Délibérations
Administration Générale
1. Syndicat Intercommunal de la Région d’Anzin, Raismes, Beuvrages, Aubry du Hainaut et Petite Forêt (SIARB): Modification des statuts.
2. Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord : Affiliation du Syndicat Mixte Intermodal Régional de Transport.
3. Communauté d’Agglomération de Valenciennes Métropole (CAVM) : Désignation des candidats à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID).
Cohésion Sociale et Solidarité – Habitat - Logement
4. Vidéo-protection : Convention de partenariat avec l’Etat.
5. Dispositif de Réussite Educative.
Aménagement du territoire, environnement et mobilité
6. Cour Stiévenard rue Waldeck Rousseau : Changement de dénomination.
Moyens Internes
7. Modification de la grille des effectifs.
8. Demande de subvention auprès du Fonds d’Insertion pour les Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) : Avance de fonds.
9. Marché « services de transports par bus et autocars pour différentes catégories de population » : Attribution du marché.
10. Marché de prestations liées à l’exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau des bâtiments communaux de la Ville d’Anzin : Avenant n°6.
11. Budget Théâtre: Autorisation permanente de poursuite par voie d’opposition à tiers détenteur par le Trésor Public.
12. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte Administratif 2013.
13. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte de gestion 2013.
14. Budget annexe Théâtre Municipal: Affectation des résultats 2013.
15. Budget ville : Compte administratif 2013.
16. Budget Ville : Compte de gestion 2013.
17. Budget Ville : Affectation des résultats 2013.
18. Rapport sur l’état et l’évolution de la dette.