Voici la 4e partie du conseil municipal de Puteaux du 30 mars 2007. Il s'agit des question 23 à 30 de l'ordre du jour*.
*23/ Prise en charge de frais de déplacement à OFFENBACH (Allemagne),
24/ Règlement intérieur pour le Jardin d’enfants des Découvertes,
25/ Avis du Conseil Municipal sur le projet de Décret modifiant le Décret créant l’Etablissement Public d’Aménagement de la Région dite « de La Défense »,
26/ Avis sur une demande de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche,
27/ Adoption de la dotation de la Bourse de l’aventure,
28/ Remboursement d’un crédit de trésorerie par l’Association de défense des Putéoliens et des Suresnois contre la ZAC des Chênes de Suresnes,
29/ Nouveaux statuts de la Maison de l’Emploi, de la Formation et des Entreprises,
30/ Modification de la convention d’agrément avec l’Agence Nationale pour les chèques vacances.
*23/ Prise en charge de frais de déplacement à OFFENBACH (Allemagne),
24/ Règlement intérieur pour le Jardin d’enfants des Découvertes,
25/ Avis du Conseil Municipal sur le projet de Décret modifiant le Décret créant l’Etablissement Public d’Aménagement de la Région dite « de La Défense »,
26/ Avis sur une demande de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche,
27/ Adoption de la dotation de la Bourse de l’aventure,
28/ Remboursement d’un crédit de trésorerie par l’Association de défense des Putéoliens et des Suresnois contre la ZAC des Chênes de Suresnes,
29/ Nouveaux statuts de la Maison de l’Emploi, de la Formation et des Entreprises,
30/ Modification de la convention d’agrément avec l’Agence Nationale pour les chèques vacances.
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