ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ (C.M.P.) - Lundi 17 Février 2014

ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ (C.M.P.) - Lundi 17 Février 2014

ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ (C.M.P.) (vote solennel) - Mercredi 19 Février 2014

ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ (C.M.P.) (vote solennel) - Mercredi 19 Février 2014

PROGRAMMATION ET GOUVERNANCE DES FINANCES PUBLIQUES (C.M.P.) - Lundi 19 Novembre 2012

ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ (deuxième lecture) - Mardi 14 Janvier 2014

Projet de loi accès au logement et urbanisme rénové - En séance

En Séance - Suite du projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

Benoist Apparu : Intervention en séance sur l'accès au logement et l'urbanisme rénové (10/09/13)

ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ (suite) - Mercredi 11 Septembre 2013

Projet de loi - Accès au logement et urbanisme rénové - En séance

ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ (suite) - Mercredi 11 Septembre 2013

En Séance - Suite du pojet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ (deuxième lecture) (suite) - Mercredi 15 Janvier 2014

ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ (suite) - Mardi 10 Septembre 2013

ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ (suite) - Jeudi 12 Septembre 2013

En Séance - Suite du pojet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ (suite) - Jeudi 12 Septembre 2013

ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ (suite) - Vendredi 13 Septembre 2013

Audition,Audition de Cécile Duflot sur le PJL pour l'accès au logement et un urbanisme rénové

ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ (suite) - Jeudi 12 Septembre 2013

Fort succès de la 1ere édition du FLAM

1ère séance : Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite) - Vendredi 10 février 2023

1ère séance : Coût de la vie en Outre-mer ; Tarif réduit aux étudiants boursiers et précaires - Jeudi 9 février 2023

1ère séance : Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite) - Mercredi 8 février 2023

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 7 février 2023

1ère séance : Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Lundi 6 février 2023

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi - Lundi 13 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement - Présentation de la proposition de loi - Jeudi 2 mai 2024

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Discussion de diverses propositions de loi - Jeudi 2 mai 2024

2ème séance : Accompagnement des troubles du neuro-développement et répit des proches aidants (suite) - Jeudi 2 mai 2024

2ème séance : Haut Conseil de stabilité financière (suite) - Lundi 29 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise - Mardi 30 avril 2024

2ème séance : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise (suite) ; Verdissement des flottes automobiles - Mardi 30 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024