Examen de la ppl portant déblocage de la participation et de l'intéressement (2ème lecture) - Mardi 4 Juin 2013

Examen de la ppl portant déblocage exceptionnel de la participation et de l’intéressement - Mardi 23 Avril 2013

SEANCE, Proposition de Loi portant sur le déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement

DÉBLOCAGE EXCEPTIONNEL DE L’INTÉRESSEMENT ET DE LA PARTICIPATION (deuxième lecture) - Jeudi 20 Juin 2013

DEBLOCAGE EXCEPTIONNEL DE LA PARTICIPATION ET DE L'INTERESSEMENT - Lundi 13 Mai 2013

Le déblocage de la participation et de l'intéressement

Commission des affaires sociales : Extension des jours de repos non pris aux aidants familiaux (PPL) , Chèque-emploi collectivités territoriales (PPL) - Mercredi 29 novembre 2017

Commission des affaires sociales : M. Olivier Dussopt, ministre du travail, sur le projet de loi portant transposition de l’accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l’entreprise - Lundi 19 juin 2023

ORTM / Le ministre de la santé et des affaires sociales informe l’opinion nationale que le Mali enregistre 7 nouveaux cas de covid 19 portant le nombre total à 11

Commission des affaires sociales : Mme Agnès Buzyn et Mme Muriel Pénicaud, ministres, sur le projet de loi portant mesures d’urgence économique et sociale - Mercredi 19 décembre 2018

Commission des affaires sociales : Proposition de loi de Mme Jeanine Dubié portant diverses mesures de justice sociale - Jeudi 30 janvier 2020

Commission des affaires sociales : Proposition de loi portant suppression de la prise en compte des revenus du conjoint dans la base de calcul de l’allocation aux adultes handicapés - Mercredi 13 février 2019

Commission des affaires sociales : Proposition de loi pour une santé accessible à tous et contre la désertification médicale ; Proposition de loi portant diverses mesures de justice sociale - Mercredi 24 novembre 2021

Retraites: La proposition de loi "d'abrogation de la réforme des retraites portant l'âge légal de départ à 64 ans", présentée par le groupe Liot, est examinée aujourd’hui par la commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale - VIDEO

Commission des affaires sociales : Renforcement de l’inclusion dans l’emploi par l’activité économique et à l’expérimentation « territoire zéro chômeur de longue durée » (PPL) - Mercredi 9 septembre 2020

Commission des affaires sociales : Répondre à la demande des patients par la création de Points d’accueil pour soins immédiats (ppl) - Mercredi 20 janvier 2021

Commission des affaires sociales : Extension du délit d'entrave à l'IVG ; Revalorisation des pensions de retraites agricoles (PPL) - Mercredi 25 janvier 2017

Commission des affaires sociales : Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes (PPL) - Mardi 24 janvier 2017

Commission des affaires sociales : Renforcement de l’inclusion dans l’emploi par l’activité économique et à l’expérimentation « territoire zéro chômeur de longue durée » (PPL) (suite) - Mercredi 9 septembre 2020

Commission des affaires sociales : Suite de l’examen du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 - Jeudi 19 octobre 2023

Commission des affaires sociales : Examen et vote des crédits de la mission Cohésion des territoires (PLF 2021) - Mercredi 28 octobre 2020

Prime d’intéressement : définition et versement

Intéressement, participation : en quoi le report des versements pourrait vous pénaliser

Intéressement, participation : que faire avec votre épargne salariale avant la date limite ?

Les Experts : Faut-il miser sur la participation et l'intéressement plutôt que sur les hausses de salaire ? - 29/10

Idée de placements: Intéressement, participaiton... que faire de vos primes ? - 17/05

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi - Lundi 13 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement - Présentation de la proposition de loi - Jeudi 2 mai 2024

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

Commission des affaires sociales : Reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail - Mercredi 27 mars 2024

Commission des affaires sociales : Dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires - Mercredi 20 mars 2024

Commission des affaires sociales : Garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs - Mercredi 6 mars 2024

Commission des affaires sociales : Reconnaissance de la responsabilité de l’État et indemnisation des victimes du chlordécone ; Lutter contre les pénuries de médicaments - Mercredi 14 février 2024

Commission des affaires sociales : Lutte contre les pénuries de médicaments (suite) ; Toucher sa retraite dès le premier jour ; Instaurer la semaine de quatre jours pour les bénévoles - Mercredi 14 février 2024

Commission des affaires sociales : M. Jean Lessi, proposé aux fonctions de directeur général de la Haute Autorité de santé - Mardi 19 décembre 2023