PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 (seconde partie) (suite) : ARTICLES NON RATTACHÉS (suite) - Jeudi 14 Novembre 2013

2ème séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Articles non rattachés - Jeudi 16 novembre 2017

1ère séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Economie ; Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Articles non rattachés - Jeudi 16 novembre 2017

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2015 (seconde partie) (suite) - ARTICLES NON RATTACHÉS (suite) - Jeudi 13 Novembre 2014

2ème séance : Loi de finances pour 2018 (seconde partie) (suite) : Articles non rattachés (suite) (Article 38 à Après l'article 39, adt 1707) - Vendredi 17 novembre 2017

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2013 (seconde partie) (suite) : ARTICLES NON RATTACHÉS (suite) - Jeudi 15 Novembre 2012

3ème séance : Loi de finances pour 2018 (seconde partie) (suite) : Articles non rattachés (suite) (Après l'article 39, adt 1904 à Après l'article 40) - Vendredi 17 novembre 2017

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 (seconde partie) (suite) : ARTICLES NON RATTACHÉS (suite) - Vendredi 15 Novembre 2013

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2015 (seconde partie) (suite) - ARTICLES NON RATTACHÉS (suite) - Jeudi 13 Novembre 2014

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 (seconde partie) (suite) : ARTICLES NON RATTACHÉS (suite) - Jeudi 14 Novembre 2013

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2014 (seconde partie) (suite) : ARTICLES NON RATTACHÉS (suite) - Jeudi 14 Novembre 2013

3ème séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés (suite) - Jeudi 14 novembre 2019

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés (suite) - Jeudi 14 novembre 2019

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés (suite) - Mercredi 13 novembre 2019

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés (suite) - Jeudi 14 novembre 2019

1ère séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) : Articles non rattachés (suite) - Vendredi 16 novembre 2018

3ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) : Articles non rattachés (suite) - Jeudi 15 novembre 2018

2ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) : Articles non rattachés (suite) - Jeudi 15 novembre 2018

PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2015 (seconde partie) (suite) - ARTICLES NON RATTACHÉS - Jeudi 13 Novembre 2014

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions : Gestion du patrimoine immobilier de l’État ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État, et sur les articles 56 à 59, rattachés - Mardi 31 octobre 2023

Commission des finances : Examen des articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273) - Mercredi 2 novembre 2022

2ème séance : Engagement de responsabilité du gouvernement (art 49.3) sur le projet de loi de finances pour 2023 ; Accélération de la production d'énergies renouvelables (suite) - Jeudi 15 décembre 2022

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2023 (lecture définitive) - Jeudi 15 décembre 2022

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2023 (nouvelle lecture) ; Accélération de la production d'énergies renouvelables (suite) - Jeudi 8 décembre 2022

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2023 (nouvelle lecture) - Mercredi 7 décembre 2022

1ère séance : Projet de loi de finances rectificative pour 2022 (CMP) - Mercredi 23 novembre 2022

100% Sénat - Projet de loi de finances rectificative pour 2022 : Examen au Sénat (16/11)

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Jeudi 6 juin 2024

1ère séance : : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Jeudi 6 juin 2024

Violences commises dans les secteurs artistiques et médiatiques : Auditions diverses - Jeudi 6 juin 2024

Violences commises dans les secteurs artistiques et médiatiques : Auditions diverses - Jeudi 6 juin 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : M. Raphaël Yven, président de l’association Le Lierre ; M. Emmanuel Besnier, président-directeur général du groupe Lactalis et M. Jérôme Breysse, directeur des affaires publiques - Jeudi 6 juin 2024

3ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Jeudi 6 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mercredi 5 juin 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 31 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mardi 4 juin 2024

3ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 31 mai 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mardi 4 juin 2024

1ère séance : Examen de deux motions de censure déposées en application de l'article 49 alinéa 2 de la Constitution ; Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Lundi 3 juin 2024