La VIE Sociale en France est portée par les Associations ! Douai, le 12/10/2013
- il y a 11 ans
Débat pendant le Conseil municipal du vendredi 11 octobre 2013 :...
DOUAI : ...
D'un ACCUEIL HIVERNAL vers un ACCUEIL PERMANENT, avec l'AILD sous la direction de Laouari Rezaiguia !...
La ville de Douai est sensibilisée aux problèmes de précarité !, par la municipalité conduite par Jacques Vernier, Maire de Douai ... ;
puisque la VIE Sociale en France est portée par les Associations affirme Jacques Vernier, Maire de Douai !...
Un vote à l'unanimité !...
N.B. :...
La prise de photographies et l'Enregistrement vidéos est autorisés, sous réserve de ne pas perturber la séance ...
En effet, le principe posé à l’article L2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales est clair : « Les séances des conseils municipaux sont publiques », en dehors du cas particulier des séances tenues à huis clos (auxquelles le public n'est pas autorisé à assister) ...
Par voie de conséquence, la loi admet que ces séances puissent « être retransmises par les moyens de communication audiovisuelle », aussi bien à l’initiative d’un membre de l’assistance que d’un conseiller municipal.
Cette vidéo est réalisée par ACTIONS CITOYENNES !...
DOUAI : ...
D'un ACCUEIL HIVERNAL vers un ACCUEIL PERMANENT, avec l'AILD sous la direction de Laouari Rezaiguia !...
La ville de Douai est sensibilisée aux problèmes de précarité !, par la municipalité conduite par Jacques Vernier, Maire de Douai ... ;
puisque la VIE Sociale en France est portée par les Associations affirme Jacques Vernier, Maire de Douai !...
Un vote à l'unanimité !...
N.B. :...
La prise de photographies et l'Enregistrement vidéos est autorisés, sous réserve de ne pas perturber la séance ...
En effet, le principe posé à l’article L2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales est clair : « Les séances des conseils municipaux sont publiques », en dehors du cas particulier des séances tenues à huis clos (auxquelles le public n'est pas autorisé à assister) ...
Par voie de conséquence, la loi admet que ces séances puissent « être retransmises par les moyens de communication audiovisuelle », aussi bien à l’initiative d’un membre de l’assistance que d’un conseiller municipal.
Cette vidéo est réalisée par ACTIONS CITOYENNES !...