Projet de loi métropole : question d'actu de F. Asensi

[Questions sur] Le projet de loi relatif aux dispositions territoriales, législatives et au code des impôts dans la création de la métropole de Lyon

[Questions sur] Le projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

[Questions sur] Le projet de loi relatif à la création de la métropole de Lyon

Changement de cap et projet de loi de sécurité de l'emploi (ANI) : question d'actu de N. Sansu

Hôpitaux et économies annoncées : question d'actu de F. Asensi

Débat du GRAM sur la Métropole, La Métropole dans le projet de loi de décentralisation, Mili Spahic, 18 Mars 034

Reconnaissance de l’Etat Palestinien : question d'actu de F. Asensi

[Questions sur] Projet de loi organique portant actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie et projet de loi portant diverses dispositions relatives

Accord de libre-échange UE-USA : question d'actu de F. Asensi

Réforme territoriale (projet de loi NOTRE) : explication de vote d'A. Chassaigne (PCF-FdG)

Motion de censure (projet de loi Macron) : intervention d'André Chassaigne (PCF-FdG)

Intervention en séance le 16 juillet 2013 - Projet de loi de modernisation de l'action publique et sur les metropoles - rapport de la commission des lois

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 ; Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) - Mardi 29 octobre 2019

[Questions sur] Projet de loi et projet de loi organique sur le non-cumul des mandats

[Questions sur] Projet de loi et projet de loi organique relatifs à l'indépendance de l'audiovisuel public

[Questions sur] Projet de loi et projet de loi organique sur la transparence de la vie publique

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des Comptes ; Système universel de retraite (projet de loi et projet de loi organique) (suite) - Mardi 25 février 2020

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi de finances pour 2020 (première partie) (vote solennel) ; Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Mardi 22 octobre 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (lecture définitive) ; Projet de loi de finances pour 2021 (nouvelle lecture) (suite) - Mardi 15 décembre 2020

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Élection du Président de la République (projet de loi organique) (CMP); Article 1er de la Constitution et préservation de l’environnement (projet de loi constitutionnelle) - Mardi 9 mars 2021

Info / Actu Loire Saint-Etienne - A la Une : Nouveau projet d'envergure à Saint-Etienne Métropole. La nouvelle salle du Saint-Chamond basket VG verra le jour en 2020. Un investissement de 30 millions d'euros.

Info/Actu Loire Saint-Etienne - A la une : Les présidents de Saint-Etienne Métropole et du Conseil Départemental de la Loire boycottent la réunion du Préfet de région visant à trouver des alternatives au projet de l’A 45

Henri JIBRAYEL - Projet de loi sur les métropoles

En Séance -Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles

Intervention de JY Le Bouillonnec sur le projet de Loi relatif à la modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles