"Le droit de la protection des eaux en Europe : difficultés pratiques et prospectives en droit comparé" (allocutions et propos introductifs, puis première partie)
  • il y a 11 ans
Organisée par les doctorants de l'Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (IDETCOM, IFR - Institut Fédératif de Recherche "Mutation des normes juridiques", Faculté de Droit et Science Politique, Université Toulouse 1 Capitole), cette journée d'études s'est tenue le 14 mars 2013 sur le site de la Manufacture des Tabacs.

Elle visait tant à associer les acteurs du droit de l'eau afin d'échanger sur les difficultés causées par la complexité engendrée par le droit européen de l'eau (directive-cadre de 2000 et d'autres directives s'appliquant à l'eau) qu'à réunir des échantillons d'expérience en la matière en couvrant un large spectre : des représentants d'institutions publiques européennes, nationales et locales seront présents.

Allocutions et propos introductifs :

- Bruno Sire, président de l'Université Toulouse 1 Capitole ;

- Hugues Kenfack, doyen de la Faculté de Droit et Science Politique ;

- Serge Regourd, directeur de l'IDETCOM.

Première partie, présidée par Frédérique Rueda, professeur de Droit public (Université Toulouse 1 Capitole) :

- "L'impact de la Directive Cadre sur l'Eau (DCE) sur la protection de la qualité de l'eau dans les États membres de l'Union Européenne : l'exemple français", Adrien Bodart, doctorant Rennes 1, et Aude Farinetti, doctorante Rennes 2.

http://www.ut-capitole.fr/recherche/equipes-et-structures/institut-du-droit-de-l-espace-des-territoires-et-de-la-communication-idetcom--346596.kjsp

https://www.facebook.com/Idetcom
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