Commission des affaires européennes : communication sur le transport aérien - I

Commission des affaires européennes : Proposition de règlement « câble et satellite » ; Concurrence dans le transport aérien - Jeudi 3 août 2017

Commission des affaires européennes : Politique migratoire et asile (communication) ; Bilan des travaux de la commission des Affaires européennes - Mercredi 22 février 2017

Commission des affaires européennes : Communication de Mme la présidente sur la réunion des commissions des affaires européennes en format Weimar - Jeudi 25 octobre 2018

Commission du développement durable et commission des Affaires européennes : Mme Adina Valean, commissaire européenne chargée des transports, sur la politique européenne en matière de transports - Mercredi 1 décembre 2021

Commission des affaires européennes : Communication sur la réunion plénière de la COSAC : Sécurité alimentaire dans l’Union européenne - Mercredi 2 décembre 2020

Commission des affaires européennes : Communication de M. Alexandre Holroyd sur le prélèvement sur recettes au profit de l’Union européenne - Mercredi 14 octobre 2020

Commission des affaires européennes : Communication sur la réunion extraordinaire des présidents de la COSAC du 16 juin 2020 ; Rapport d'information sur l'indépendance énergétique de l'Union européenne - Mercredi 24 juin 2020

Commission des affaires européennes : Rapport d’information sur la politique spatiale européenne ; Communication sur la réunion plénière de la LXe COSAC du 18 au 20 novembre 2018 - Mercredi 21 novembre 2018

Commission des affaires européennes : Communication sur la réunion avec la Chambre des députés italienne du 13-11-2019 et sur le suivi de la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne - Mercredi 20 novembre 2019

Commission des affaires européennes : Communication du Président Pieyre-Alexandre Anglade sur la réunion de la COSAC, à Prague (13 au 15 novembre 2022) ; Communication sur l’espace européen des données de santé - Mercredi 23 novembre 2022

Commission des affaires étrangères et commission des affaires européennes : M. Sandro Gozi, secrétaire d'Etat italien chargé des Affaires européennes - Mardi 6 février 2018

Commission de la défense et Commission des affaires européennes : M. Clément Beaune, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé des Affaires européennes, sur le Brexit - Mardi 16 février 2021

Commission des affaires étrangères : Coopération européenne avec les pays du Maghreb ; Services de transport aérien France-Gabon - Mercredi 18 janvier 2017

Commission des affaires européennes : Mme Catherine de Kersauson, sur le FEAGA ; M. Damien Pichereau, sur le règlement des transports en vue du Brexit - Jeudi 21 février 2019

Commission des affaires européennes : Réunion, conjointe avec la commission des affaires européennes du Bundestag, sur les propositions législatives de la Commission relatives aux services numériques - Jeudi 11 février 2021

Commission des affaires européennes : Communication sur le régime fiscal applicable à la liaison fixe transmanche et examen d’un projet de conclusions - Mercredi 16 décembre 2020

Commission des affaires européennes : Mme Christine Hennion sur la communication audiovisuelle ; M Virginijus Sinkevcius, commissaire européen à l'environnement, aux océans et à la pêche - Mercredi 12 février 2020

Commission des affaires européennes : Communication sur la réunion des présidents de la COSAC des 20 et 21 janvier 2019 à Bucarest - Jeudi 24 janvier 2019

Commission des affaires européennes : Mme Marie-Laure Denis, présidente de la CNIL ; Communication sur la réunion plénière de la COSAC - Jeudi 27 juin 2019

Commission des affaires européennes : M. Hervé Berville, Secrétaire d’État chargé de la Mer ; Interdiction de la pêche au chalut dans les aires maritimes protégées : communication et examen d’un projet d’avis politique - Mercredi 15 mars 2023