Une petite vidéo sur la console la plus contrefaite..

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D'vicekGt

par D'vicekGt

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une petite vidéo sur la console la plus contrefaite.." FAMICOM "... Voici 46 exemplaires!

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-Acheteurs : ce que vous risquez en achetant une contrefaçon

En droit français, la contrefaçon est un délit puni notamment par des peines :

* d'emprisonnement ;
* d'amende ;
* de dommages et intérêts que pourrait obtenir le titulaire des droits de propriété intellectuelle violés ;
* de confiscation ou de destruction de l'objet acheté.

Par exemple, en achetant ou détenant des produits contrefaisant une marque, vous risquez notamment une peine de 3 ans d'emprisonnement et 300.000 EUR d'amende.
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Un élément manque sur toutes ces machines le lequel ?

1 commentaire

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Par heasesido1972 en octobre