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    Une petite vidéo sur la console la plus contrefaite..

    D'vicekGt

    par D'vicekGt

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    une petite vidéo sur la console la plus contrefaite.." FAMICOM "... Voici 46 exemplaires!

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    -Acheteurs : ce que vous risquez en achetant une contrefaçon

    En droit français, la contrefaçon est un délit puni notamment par des peines :

    * d'emprisonnement ;
    * d'amende ;
    * de dommages et intérêts que pourrait obtenir le titulaire des droits de propriété intellectuelle violés ;
    * de confiscation ou de destruction de l'objet acheté.

    Par exemple, en achetant ou détenant des produits contrefaisant une marque, vous risquez notamment une peine de 3 ans d'emprisonnement et 300.000 EUR d'amende.
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    Un élément manque sur toutes ces machines le lequel ?