2009-05-13_SENAT_amend_BUR

XGB Union des Chirurgiens de France
  • il y a 15 ans
Discussion au sénat le 13 mai 2009, pour la suppression de l'amendement BUR de la loi HPST

Recommandée

22:38
I
À suivre
IDETCOM_Le contrat de partenariat - 18 - "Présentation des conclusions du rapport d’information « Les contrats de partenariat : Des bombes à retardement ? »", Jean-Pierre SUEUR, Sénateur du Loiret – Président de la Commission des lois du Sénat
Université Toulouse Capitole
3:15:41
Commission des lois : PPL application du régime d'asile européen ; ratification de l'ordonnance portant réforme du droit des contrats - Mercredi 29 novembre 2017
Assemblée nationale
25:18
"L’identification des principes : non-discrimination et transparence au fondement du droit européen des contrats publics ?", Rozen NOGUELLOU, Conseiller d’État_Les principes européens des contrats publics : les 20 ans de l’arrêt Telaustria, colloque IEJUC
Université Toulouse Capitole
1:29:06
Contrats des sous-marins : J.-Y. Le Drian auditionné au Sénat - Les matins du Sénat (30/09/2021)
Public Sénat
1:53
Proposition de loi LIOT: "Le droit d'amendement sur des propositions de loi est le droit fondamental des députés" affirme Clémence Guetté (LFI)
BFMTV
4:00:19
2ème séance : Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé (suite) ; Simplification, clarification et actualisation du droit des sociétés - Mercredi 27 mars 2019
Assemblée nationale
46:29
Quel droit des sociétés à l’aune de la réforme du droit des contrats ?
Académie de législation
31:50
IMH_20-03-15_Le raisonnable en droit administratif-5-"Le raisonnable dans les contrats publics", Grégory Kalflèche, Professeur de droit public, Université Toulouse 1 Capitole, Institut Maurice Hauriou
Université Toulouse Capitole
9:38
Le coup de gueule de Filliatre : Rapport du Sénat sur la protection des épargnants, que retenir de la transférabilité des contrats d'assurance-vie ? - 14/10
BFM Business
2:06
FUN MOOC : Droit comparé des contrats : Allemagne - France
france-universite-numerique
5:08
La chronique juridique: la réforme de la réforme du droit des contrats - 23/12
BFM Business
4:59
La chronique juridique: Quels sont les changement apportés par la réforme du droit des contrats au secteur de la tech ? - 05/03
BFM Business
32:21
"La marche vers le code civil chinois" - 04 -" Le projet français de réforme du droit des contrats", Daniel MAINGUY - Professeur, Université de Montpellier.
Université Toulouse Capitole
3:54
CONFERENCE DE PRESSE - CGPME - CAVB - FNEB - FRSEA... Projet de loi de finances pour 2015: Les contrats "vendanges" sont en danger !!! Non à la suppression des allégements de charges salariales sur les contrats vendanges
cgpme côte d'or
2:40
FUN-MOOC "Droit des contrats"
france-universite-numerique
0:34
Best product CODE CIVIL 2017 JAQUETTE GRAPHIK ROUGE AVEC GUIDE REFORME DU DROIT DES CONTRATS:
gidrokukku
1:31
FUN-MOOC : Le droit des contrats de travail en France - Session 2
france-universite-numerique
3:42:32
1ère séance : Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé ; Energie et climat (suite) - Jeudi 27 juin 2019
Assemblée nationale
2:28:49
Commission des affaires sociales : Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé - Mercredi 20 mars 2019
Assemblée nationale
1:40:18
Commission des affaires sociales : Droit de résiliation sans frais de contrats de complémentaire santé ; Inclusion dans l’emploi ordinaire des travailleurs en situation de handicap - Mercredi 27 mars 2019
Assemblée nationale

Chaînes à la une

Chaîne officielle
Saska !
Chaîne officielle
Le Bonbon
Chaîne officielle
Cyclism'Actu TV
Chaîne officielle
Paris Match
Chaîne officielle
Chedli
Chaîne officielle
CurieuxLive