1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 14 mai 2024

RTG - Une séance de travail entre le Président de l'Assemblée nationale et la sous commission destinée a harmonisé les questions orales et écrites au gouvernement

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

2ème séance : Modernisation de la gestion des finances publiques ; Haut Conseil des finances publiques et information du Parlement sur les finances publiques ; Lois de financement de la sécurité sociale - Lundi 19 juillet 2021

1ère séance : Modernisation de la gestion des finances publiques (CMP), Haut Conseil des finances publiques (PPL) (CMP) ; Reconnaissance de la nation et réparation des préjudices subis par les harkis, rapatriés et leurs familles - Jeudi 18 novembre 2021

ORTM/Des questions orales adressées au Ministre de la défense par le député Moussa DIARRA à l’assemblée nationale

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 4 février 2020

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 12 décembre 2017

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 19 mai 2020

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 2 mars 2021

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 24 novembre 2020

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 26 mars 2024

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 14 février 2017

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 17 avril 2018

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 7 mars 2023

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 30 juin 2020

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 5 mars 2024

1ère séance : Questions orales sans débat - Mardi 28 mai 2024

Dépistage néonatal de la drépanocytose - séance des questions orales au gouvernement du 19 juin 2018

1ère séance : Questions orales sans débat ; Cérémonie d’apposition d’une plaque commémorative en hommage à Aristide Briand - Mardi 6 décembre 2022

Imposition à la taxe sur le foncier non bâti (TFNB) des parcelles forestières exploitées par l'ONF en Guyane - Séance des questions orales - 9 avril 2018

1ère séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Vendredi 31 mai 2024

3ème séance : Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein (suite) ; Création d'une commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer - Jeudi 30 mai 2024

2ème séance : Constitutionnaliser la sécurité sociale ; Meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce aux langues régionales ; Prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein - Jeudi 30 mai 2024

1ère séance : Adapter nos politiques publiques au changement climatique ; Procédure de ratification du CETA ; Indécence du logement social en outre-mer ; Constitutionnaliser la sécurité sociale - Jeudi 30 mai 2024

Manquements des politiques de protection de l’enfance : Auditions diverses - Jeudi 30 mai 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Jeudi 30 mai 2024

2ème séance : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie - Mercredi 29 mai 2024

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (vote solennel) ; Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mardi 28 mai 2024

3ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Mardi 28 mai 2024

1ère séance : Accompagnement des malades et fin de vie - Lundi 27 mai 2024

2ème séance : Accompagnement des malades et fin de vie (suite) - Lundi 27 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 24 mai 2024