1ère séance : Questions au Gouvernement ; Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; Accélération et simplification de la rénovation de l'habitat dégradé (CMP) ; Mesures relatives au grand âge et à l'autonomie (CMP) - Mardi 19 mars 2024

3ème séance : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection ; Modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (suite) - Mardi 12 mars 2024

2ème séance : Organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (suite) - Mercredi 13 mars 2024

2ème séance : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection (projet de loi et projet de loi organique) (suite) - Lundi 11 mars 2024

Commission du développement durable : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (suite) - Mardi 5 mars 2024

Commission du développement durable : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (suite) - Mercredi 6 mars 2024

OPECST : Auditions sur les thèmes suivants : « COVID-19 : Modélisations et données pour la gestion de crises sanitaires », le rapport annuel de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) pour 2020 - Jeudi 1 juillet 2021

Commission du développement durable : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Mardi 5 mars 2024

Commission du développement durable : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (suite) - Mercredi 6 mars 2024

Commission des affaires économiques : Organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Lundi 4 mars 2024

Commission des affaires sociales : M. Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes, Les finances publiques : pour une réforme du cadre organique et de la gouvernance - Mardi 19 janvier 2021

Le regard de Challenges: La Cour des Comptes livre son rapport annuel sur les finances publiques - 10/02

1ère séance : Organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire (suite) ; Modification de la loi organique du 23 juillet 2010 - Vendredi 15 mars 2024

Les archives des comptes rendus de séances du Conseil constitutionnel - Didacticiel

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes ; Débat sur l'école dans la société du numérique - Mercredi 6 février 2019

2ème séance : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes ; Débat sur la politique du Gouvernement en faveur des associations - Mardi 23 mars 2021

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des Comptes ; Système universel de retraite (projet de loi et projet de loi organique) (suite) - Mardi 25 février 2020

1ère séance : Hommage ; Questions au Gouvernement ; Dépôt du rapport annuel de la Cour des Comptes ; Sécurité publique (suite) - Mercredi 8 février 2017

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Présentation du rapport annuel de la Cour des comptes ; Accélération de la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes (suite) - Mardi 14 mars 2023

1ère séance : Débat sur le rapport d’information de la commission des finances sur le Printemps de l’évaluation des politiques publiques 2020 ; Règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2019 - Mercredi 10 juin 2020

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes ; M. Thomas Cazenave, ministre - Mercredi 17 avril 2024

Le crédit d'impôt pour l'emploi à domicile dans le viseur de la Cour des comptes

Déficit public : le président de la Cour des comptes évoque un "dérapage" qui est "très très rare"

Croissance: Pierre Moscovici estime que le gouvernement "était trop optimiste"

Finances publiques: "Nous arrêtons de dégrader notre crédibilité dans l'Union européenne et donc nous faisons les économies nécessaires", affirme Pierre Moscovici

Déficit: "L'année 2023 est une mauvaise année pour l'exécution" affirme Pierre Moscovici, premier président de la Cour des comptes

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Audition de représentants du SNA et de l’UNAF ; M. Philippe Camburet, président de la FNAB - Mardi 16 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition de représentants du Conseil économique, social et environnemental, et de la Convention citoyenne - Vendredi 26 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Jeudi 25 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde avec les obédiences maçonniques - Jeudi 25 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Auditions diverses - Mercredi 24 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Mercredi 24 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024

1ère séance : Débat sur les thèmes : "La place dans la société et dans le droit des familles monoparentales" ; "Quel grand plan pour l’emploi des seniors, après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage ?" - Vendredi 5 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sûreté nucléaire et modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (CMP) ; Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes (lecture définitive) - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Lundi 8 avril 2024