Commission des lois : Faciliter le passage et l’obtention de l’examen du permis de conduire - Mercredi 24 mai 2023

100% Sénat - Le Sénat vote la loi visant à faciliter le passage du permis de conduire

L’Assemblée nationale examine aujourd'hui une proposition de loi Renaissance visant à faciliter le passage du permis de conduire - VIDEO

"Ça m'a permis d'être soulagé", confie le maire de Saint-Brevin au sujet de la commission des lois au Sénat

Permis de conduire : l'obtention du précieux sésame bientôt facilitée ?

Suspendus pendant plusieurs semaines en raison du Covid-19, les examens pour l’obtention du permis de conduire reprennent ce lundi avec des mesures sanitaires - VIDEO

Le coût d'obtention d'un permis de conduire dépassera 20 000 lires après la nouvelle année

Algérie: De nouvelles mesures pour l'obtention du permis de conduire à partir du mois d'avril

Les conditions d'obtention du permis de conduire assouplies pour les diabétiques

Permis de conduire: le gouvernement réfléchit à avancer l'âge d'obtention à 16 ans

Les 3 mesures pour faciliter l'accès au permis de conduire

1jeune1solution va faciliter l’accès des jeunes au permis de conduire - On Parle Auto

Commission des lois : Examen de la proposition de loi visant à faciliter la sortie de l’indivision successorale et à relancer la politique du logement en outre-mer - Mercredi 28 novembre 2018

Faciliter le passage du permis : une proposition de loi devant l'Assemblée lundi

Commission des affaires culturelles : Institution d’un fonds de soutien à la création artistique ; Création d’un permis de conduire public gratuit - Mercredi 13 février 2019

Sécurité routière : la commission de retrait de Permis de conduire statue sur 22 cas

Communiqué du ministère des transports relatif à la réactivation de la commission technique spéciale de suspension et de retrait de permis de conduire

Loi - Permis annulé : puis-je conduire dès lors que je suis en procédure administrative ?

Que dit la loi par Me Marchac : rouler avec un faux permis de conduire, quelles sont les sanctions ?

Korek pas korek li bon conner - Ki la loi dire concernant bann nouveau detenteur permis conduire

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes - Mercredi 24 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Mercredi 24 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes - Mardi 23 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde avec les ordres des professionnels de santé ; Table ronde réunissant l’Académie nationale de médecine et le Conseil économique, social et environnemental - Mardi 23 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde sur les enjeux éthiques - Mardi 23 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Commission des lois : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise - Mercredi 10 avril 2024

Commission des lois : Confidentialité des consultations des juristes d’entreprise (suite) - Mercredi 10 avril 2024

Commission des lois : Dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à la Polynésie française - Mercredi 3 avril 2024

Commission des lois : Examen de diverses propositions de loi - Mercredi 27 mars 2024

Commission des lois : Reconnaître le bénévolat de sécurité civile ; Reconnaître et sanctionner la discrimination capillaire - Mercredi 20 mars 2024

Commission des lois : Prévenir les ingérences étrangères en France - Mercredi 13 mars 2024