Bern veut "réduire efficacement les bruits de moteur inutiles"
- l’année dernière
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Suisse: moteur de curling et réglage: sanctions plus graves contre le bruit Le Conseil fédéral a mis en place une série de mesures prévoyant "la possibilité de sanctionner plus simplement et plus sévèrement pour sanctionner le bruit de la route évitable". Image d'illustration AFP Le Conseil fédéral "a l'intention de réduire efficacement les bruits de moteur inutiles". Pour ce faire, il a consulté ce vendredi diverses mesures "qui concernent non seulement les prescriptions concernant les véhicules mais aussi la bonne utilisation de ce dernier", a-t-il annoncé dans un communiqué de presse. En d'autres termes, ces mesures offrent «la possibilité de sanctionner plus simplement et plus sévèrement la production de bruit de route évitable» sont ciblées non seulement les manipulations des véhicules , mais aussi le comportement des conducteurs ». Avec la révision, la liste des manœuvres considérées comme une génération de bruit inutile est "étendue et modernisée": "tout comportement de ce type sera désormais considéré partout et à tout moment de la journée comme une nuisance punissable", détaille le gouvernement. Les nouvelles mesures prévoient également de "simplifier et durcir les sanctions en cas de traitement d'un véhicule et de production de bruit de route inutile".. "Les personnes qui commettront cette infraction pour la première fois ne recevront qu'un simple avertissement. Ils ne s'exposeront pas à un retrait du permis de conduire pendant au moins un mois que, en cas de récidive, dans les deux ans", a déclaré le fédéralConseil. Enfin, les nouveaux règlements proposés suggèrent de créer des bases juridiques pour "soutenir financièrement les cantons qui intensifient les contrôles du bruit des routes". La loi actuelle que la loi actuelle prévoit déjà que "les conducteurs doivent veiller à ne pas provoquer de la pollution sonore qu'ils peuvent éviter.
Suisse: moteur de curling et réglage: sanctions plus graves contre le bruit Le Conseil fédéral a mis en place une série de mesures prévoyant "la possibilité de sanctionner plus simplement et plus sévèrement pour sanctionner le bruit de la route évitable". Image d'illustration AFP Le Conseil fédéral "a l'intention de réduire efficacement les bruits de moteur inutiles". Pour ce faire, il a consulté ce vendredi diverses mesures "qui concernent non seulement les prescriptions concernant les véhicules mais aussi la bonne utilisation de ce dernier", a-t-il annoncé dans un communiqué de presse. En d'autres termes, ces mesures offrent «la possibilité de sanctionner plus simplement et plus sévèrement la production de bruit de route évitable» sont ciblées non seulement les manipulations des véhicules , mais aussi le comportement des conducteurs ». Avec la révision, la liste des manœuvres considérées comme une génération de bruit inutile est "étendue et modernisée": "tout comportement de ce type sera désormais considéré partout et à tout moment de la journée comme une nuisance punissable", détaille le gouvernement. Les nouvelles mesures prévoient également de "simplifier et durcir les sanctions en cas de traitement d'un véhicule et de production de bruit de route inutile".. "Les personnes qui commettront cette infraction pour la première fois ne recevront qu'un simple avertissement. Ils ne s'exposeront pas à un retrait du permis de conduire pendant au moins un mois que, en cas de récidive, dans les deux ans", a déclaré le fédéralConseil. Enfin, les nouveaux règlements proposés suggèrent de créer des bases juridiques pour "soutenir financièrement les cantons qui intensifient les contrôles du bruit des routes". La loi actuelle que la loi actuelle prévoit déjà que "les conducteurs doivent veiller à ne pas provoquer de la pollution sonore qu'ils peuvent éviter.