Commission des finances : Examen des articles non rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2023 (n° 273) - Mercredi 2 novembre 2022

Commission des finances : Examen du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023 ; Examen des articles non rattachés et des articles de récapitulation puis vote d’ensemble sur le projet de loi de finances pour 2024 - Samedi 4 novembre 2023

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions : Gestion du patrimoine immobilier de l’État ; Gestion du patrimoine immobilier de l’État, et sur les articles 56 à 59, rattachés - Mardi 31 octobre 2023

Commission des finances : Examen des articles 38 à 48, non rattachés - Jeudi 9 novembre 2017

1ère séance : Loi de finances rectificative pour 2019 ; Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés - Mercredi 13 novembre 2019

Commission des finances : vote crédits relations avec les collectivités locales ; articles de récapitulation ; articles non rattachés (suite) ; vote sur l'ensemble - Jeudi 9 novembre 2017

1ère séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) : Articles non rattachés - Jeudi 15 novembre 2018

1ère séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés (suite) - Jeudi 14 novembre 2019

1ère séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) : Articles non rattachés (suite) - Vendredi 16 novembre 2018

3ème séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés (suite) - Jeudi 14 novembre 2019

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés (suite) - Jeudi 14 novembre 2019

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) : articles non rattachés (suite) - Mercredi 13 novembre 2019

2ème séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Articles non rattachés - Jeudi 16 novembre 2017

3ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) : Articles non rattachés (suite) - Jeudi 15 novembre 2018

2ème séance : Loi de finances pour 2018 (seconde partie) (suite) : Articles non rattachés (suite) (Article 38 à Après l'article 39, adt 1707) - Vendredi 17 novembre 2017

3ème séance : Loi de finances pour 2018 (seconde partie) (suite) : Articles non rattachés (suite) (Après l'article 39, adt 1904 à Après l'article 40) - Vendredi 17 novembre 2017

2ème séance : Loi de finances pour 2019 (seconde partie) : Articles non rattachés (suite) - Jeudi 15 novembre 2018

1ère séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Economie ; Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Articles non rattachés - Jeudi 16 novembre 2017

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : examen et vote sur les crédits des missions : Sécurité (suite) ; Outre-mer et sur l’article 55, rattaché - Mardi 24 octobre 2023

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2022 : Articles non rattachés - Mercredi 10 novembre 2021

3ème séance : Projet de loi de finances pour 2022 : Articles non rattachés (suite) - Vendredi 12 novembre 2021

Commission des finances : M. Stanislas Bourron, directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires - Mercredi 8 février 2023

Commission des finances : Contribution additionnelle sur les bénéfices exceptionnels des grandes entreprises ; Nationalisation du groupe Électricité de France - Mercredi 1 février 2023

Commission des finances : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 - Vendredi 27 janvier 2023

Commission des finances : Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 (suite) - Vendredi 27 janvier 2023

Commission des finances : M. Robert Ophèle, proposé à la présidence de l’Autorité des normes comptables - Mercredi 25 janvier 2023

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, premier président du Haut Conseil des finances publiques - Mercredi 25 janvier 2023

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 16 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 17 mai 2024

Commission des finances : Mission Pouvoirs publics ; Direction de l’action du Gouvernement et au budget annexe Publications officielles et information administrative - Mercredi 15 mai 2024

Commission des finances : Mission Écologie, développement et mobilité durables - Mercredi 15 mai 2024

Commission des finances : Croissance de la dette française et ses conséquences sur le pouvoir d’achat des Français - Mardi 30 avril 2024

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes ; M. Thomas Cazenave, ministre - Mercredi 17 avril 2024

Commission des finances : Dispositions applicables au Haut Conseil de stabilité financière - Mercredi 10 avril 2024

Commission des finances : Protéger les Français des risques climatiques et financiers associés aux investissements dans les énergies fossiles - Mercredi 27 mars 2024