Commission du développement durable : M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur la feuille de route de son ministère et le projet de loi de finances pour 2023 - Mardi 27 septembre 2022

Commission du développement durable : M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur les crédits relatifs à la transition écologique du projet de loi de finances pour 2024 - Mercredi 11 octobre 2023

Commission du développement durable : M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, et M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire - Mercredi 3 mai 2023

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » - Mercredi 16 octobre 2019

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » du PLF 2022 - Mardi 12 octobre 2021

Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2021 : Écologie, développement et mobilité durables ; Cohésion des territoires - Mardi 3 novembre 2020

Commission du développement durable : M. Serge Morvan, commissaire général à l’égalité des territoires, sur la proposition de création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mercredi 21 novembre 2018

Commission des lois : M. Christophe Béchu, ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires - Mardi 13 septembre 2022

Commission du développement durable : Création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mardi 7 mai 2019

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur la constitution du réseau des maison France Services - Mardi 25 février 2020

Commission du développement durable : Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (suite) - Mardi 5 février 2019

Commission du développement durable : M. Julien Denormandie, ministre, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » du projet de loi de finances 2019 - Mardi 9 octobre 2018

Commission du développement durable: Proposition de loi portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mercredi 6 février 2019

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur la constitution du réseau des maisons France Services - Mardi 25 février 2020

Commission du développement durable : M. Stanislas Bourron, proposé aux fonctions de directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) - Mercredi 16 novembre 2022

Commission des affaires économiques : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions « Écologie, développement et mobilité durables » et « Cohésion des territoires » - Mercredi 25 octobre 2023

Commission du développement durable : Création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires (lecture définitive) - Mardi 9 juillet 2019

Commission du développement durable : Mission « Cohésion des territoires » (PLF 2020) - Mercredi 30 octobre 2019

Commission du développement durable : proposition de loi relative à la nomination du directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires - Mardi 29 janvier 2019

Commission du développement durable : Agence nationale pour la cohésion des territoires (PPL) ; Mme Michèle Rousseau (BRGM) sur l'économie circulaire - Mercredi 29 novembre 2017

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et M. Jöel Giraud, secrétaire d’État chargé de la ruralité - Mercredi 28 octobre 2020

Commission du développement durable : Rôle des institutions financières publiques en faveur de la biodiversité - Mercredi 1 février 2023

Commission du développement durable : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier - Mercredi 25 janvier 2023

Commission du développement durable : Compte rendu du déplacement d’une délégation de la commission à la COP 15 sur la biodiversité ; Limiter l’engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Mercredi 18 janvier 2023

Commission du développement durable : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Mardi 17 janvier 2023

Commission du développement durable : M. Patrice Vergriete, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France) - Mercredi 11 janvier 2023

Commission du développement durable : Application de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (rapport) - Mercredi 11 janvier 2023

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

1ère séance : Débat sur le thème : « Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité » ; Questions sur les thèmes : « Les comptes publics », « La santé mentale des jeunes » - Lundi 6 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Pierre-André Durand, préfet de la région Occitanie, préfet de la Haute-Garonne, et M. Michel Vilbois, préfet du Tarn - Mardi 7 mai 2024

Commission des lois : Modification du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie - Mardi 7 mai 2024

Commission du développement durable : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Lundi 29 avril 2024

Commission du développement durable : Proposition de loi visant à accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles (suite) ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture - Lundi 29 avril 2024

Commission du développement durable : M. Pascal Berteaud, DG du Cerema sur l’accompagnement des territoires dans l’adaptation au changement climatique - Mercredi 10 avril 2024

Commission du développement durable : Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles - Mardi 9 avril 2024

Commission du développement durable : Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles - Mardi 9 avril 2024

Commission du développement durable : Représentants de la Fédération bancaire française sur le financement de l’atténuation et de l’adaptation au changement climatique - Mercredi 3 avril 2024