2ème séance : Encadrement du régime d'ouverture des établissements privés hors contrat (suite) - Mercredi 28 mars 2018

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Directive sur la protection des savoir-faire et des informations commerciales (suite) ; Encadrement du régime d'ouverture des établissements privés hors contrat - Mercredi 28 mars 2018

1ère séance : Régime d'ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (suite) - Jeudi 29 mars 2018

Lyon : adoption d'une proposition de loi sur l'encadrement des établissements scolaires hors contrat

Commission des affaires culturelles : Régime d’ouverture et de contrôle des établissements privés hors contrat (PPL) - Mardi 20 mars 2018

2ème séance : Encadrement des cabinets de conseil privés dans les politiques publiques - Mercredi 31 janvier 2024

Réanimation : les établissements privés viennent en aide à ceux du public

Les établissements privés au secours de l'hôpital public pour accueillir des malades du coronavirus

VIRUS - Pour soulager les hôpitaux publics, les établissements privés proposent leurs services pour accueillir les malades - VIDEO

Mme. Micheline demande l'introduction de l'enseignement entrepreneurial dès la 6ème et le contrôle des établissements privés pour éviter la vente des diplômes. #Tchad

"On est pris de court. Dès lundi, je vais téléphoner aux établissements privés du coin, pas le choix !", a-t-elle déclaré.

Crèches : comment les établissements privés sont-ils si rentables ?

ORTM - Rencontre des membres de l’association des établissements privés supérieur du Mali

Grève des enseignants: des élèves des établissements publics délogent leurs camarades des privés

Sophie Audugé : «Il y a une idéologisation très importante de l'école publique mais aussi de certains établissements privés»

Contrôle des établissements privés et libre circulation dans l’espace Schengen

La Tour-du-Pin : ça bouchonne à la porte des établissements privés

RTB/ Fermeture de 134 établissements scolaires privés au titre de l’année scolaire 2020-2021

Stanislas Guerini : «Je suis favorable à ce que tous les établissements qui le souhaitent, publics ou privés, puissent mettre en place l’uniforme»

RTB/Début de la 19ème session l’Assemblée Générale des Etablissements Publiques de l’Etat

Crèches : comment les établissements privés sont-ils contrôlés ?

Conférence de presse de l’AJP : M. André Chassaigne, député du Puy-de-Dôme, président du groupe Gauche démocrate et républicaine de l’Assemblée nationale - Mercredi 15 mai 2024

Questions au Gouvernement - Questions au Premier ministre du mercredi 15 mai 2024

Séance publique à l'Assemblée nationale - Agriculteurs : le projet de loi d'orientation examiné en séance publique - 14/05/2024

Séance publique à l'Assemblée nationale - Nouvelle-Calédonie : vote solennel du projet de loi constitutionnelle - 14/05/2024

Fourgon attaqué dans l'Eure: "L'enquête progresse" affirme Gabriel Attal à l'Assemblée nationale

Nouvelle-Calédonie: "La violence n'est ni tolérable ni justifiable" affirme Gabriel Attal à l'Assemblée nationale

1ère séance : Questions au Premier ministre ; Prestation de serment d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture - Mercredi 15 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mercredi 15 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Mercredi 15 mai 2024

Commission des finances : M. François Villeroy de Galhau, gouverneur de la Banque de France - Mercredi 15 mai 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : Représentants de sociétés actionnaires d’Atosca - Mercredi 15 mai 2024

Commission des affaires économiques : Protéger les logements contre l’occupation illicite - Mercredi 15 mai 2024

3ème séance : Modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (projet de loi constitutionnelle) (suite) - Mardi 14 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Questions sur le thème : « Bilan de la stratégie nationale de sécurité numérique » ; Débat sur le thème : « L'impact du Pacte sur la migration et l'asile sur la France » - Mardi 7 mai 2024

1ère séance : Débat sur le thème : « Bilan des politiques publiques de défense et de promotion de la laïcité » ; Questions sur les thèmes : « Les comptes publics », « La santé mentale des jeunes » - Lundi 6 mai 2024

2ème séance : Débat sur le thème : « L'austérité imposée par le Gouvernement » - Mardi 7 mai 2024