1ère séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Cohésion des territoires (suite) ; Sécurités ; Contrôle de la circulation et du stationnement routier ; - Vendredi 3 novembre 2017

3ème séance : Projet de loi de finances pour 2020 (seconde partie) (suite) : Cohésion des territoires (suite) - Jeudi 7 novembre 2019

2ème séance : Projet de loi de finances pour 2022 (seconde partie) : Relations avec les collectivités territoriales ; Avances aux collectivités territoriales (compte spécial) (suite) ; Cohésion des territoires - Jeudi 28 octobre 2021

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » du PLF 2022 - Mardi 12 octobre 2021

Commission des affaires sociales : Examen et vote des crédits de la mission Cohésion des territoires (PLF 2021) - Mercredi 28 octobre 2020

Commission du développement durable : Mission « Cohésion des territoires » (PLF 2020) - Mercredi 30 octobre 2019

Commission des affaires sociales : PLF 2022 : Examen et vote sur les crédits de la mission Cohésion des territoires (Logement) - Mercredi 20 octobre 2021

Commission du développement durable : PLF 2023 missions « Cohésion des territoires » et « Recherche et enseignement supérieur » - Mardi 18 octobre 2022

Commission des finances ; Commission d’évaluation des politiques publiques relevant du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - Mercredi 2 juin 2021

Commission des finances : Commissions d’évaluation des politiques publiques : Cohésion des territoires - Mardi 12 juin 2018

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative à la mission Cohésion des territoires - Mardi 16 mai 2023

Commission des finances : Commissions d’évaluation des politiques publiques (Outre-Mer et Cohésion des territoires) - Mardi 4 juin 2019

Commission des affaires économiques : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions « Écologie, développement et mobilité durables » et « Cohésion des territoires » - Mercredi 25 octobre 2023

Commission des finances : Projet de loi de finances pour 2024 (seconde partie) : Missions Cohésion des territoires et Sport, jeunesse et vie associative - Vendredi 27 octobre 2023

2ème séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Articles non rattachés - Jeudi 16 novembre 2017

1ère séance : PLF pour 2018 (seconde partie) (suite) : Economie ; Gestion des finances publiques et des ressources humaines ; Articles non rattachés - Jeudi 16 novembre 2017

2ème séance : Création de l’Agence Nationale de Cohésion des territoires (suite) - Mardi 12 mars 2019

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Agence nationale de la cohésion des territoires (nouvelle lecture) - Mercredi 15 mai 2019

1ère séance : Coopération parlementaire franco-allemande ; Création de l’Agence Nationale de Cohésion des territoires (lois ordinaire et organique) - Lundi 11 mars 2019

2ème séance : Création de l’Agence Nationale de Cohésion des territoires (lois ordinaire et organique) (suite) - Lundi 11 mars 2019

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Jean-Marc Offner, urbaniste - Mardi 16 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition du Comité consultatif national d’éthique - Lundi 22 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Mme Vautrin, ministre du travail, de la santé et des solidarités - Lundi 22 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses - Mercredi 17 avril 2024

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes ; M. Thomas Cazenave, ministre - Mercredi 17 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024

1ère séance : Débat sur les thèmes : "La place dans la société et dans le droit des familles monoparentales" ; "Quel grand plan pour l’emploi des seniors, après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage ?" - Vendredi 5 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sûreté nucléaire et modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (CMP) ; Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes (lecture définitive) - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Lundi 8 avril 2024