Conseil municipal du 26 juin 2017 - partie 2
- il y a 7 ans
Conseil municipal du 26 juin 2017
Délibérations
5. « Anzin : Start Up de l’innovation sociale » : Création du comité de gestion.
6. Actions parentalité CAF « café paroles- café parents» 2017et « atelier parentalité autour de l’imaginaire
et de l’art créatif »– fonds REAAP 2017.
7. Dispositif Réussite Educative de Valenciennes Métropole – Coopération Groupement d’intérêt public
Réussite Educative / Villes : Convention cadre 2017-2020.
Moyens Internes
8. Modification de la grille des effectifs.
9. Régime indemnitaire : Indemnité d’inhumation/exhumation.
10. Evolution de l’Indice brut terminal de la fonction publique : impact sur les indemnités du Maire,
des adjoints et des conseillers municipaux délégués.
11. Marché « services de transports par bus et autocars pour différentes catégories de population » :
attribution du marché.
12. Groupement de commandes pour l’acquisition de denrées alimentaires brutes : approbation de la
convention constitutive de groupement.
13. ADEME – Appel à projets Fonds de Chaleur : Etude de faisabilité relative à la mutualisation d’un
système de chauffage ENR du quartier de la Bleuse Borne.
14. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte Administratif 2016.
15. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte de gestion 2016.
16. Budget annexe Théâtre Municipal : Affectation des résultats 2016.
[suite des délibérations dans la 3ème partie]
Délibérations
5. « Anzin : Start Up de l’innovation sociale » : Création du comité de gestion.
6. Actions parentalité CAF « café paroles- café parents» 2017et « atelier parentalité autour de l’imaginaire
et de l’art créatif »– fonds REAAP 2017.
7. Dispositif Réussite Educative de Valenciennes Métropole – Coopération Groupement d’intérêt public
Réussite Educative / Villes : Convention cadre 2017-2020.
Moyens Internes
8. Modification de la grille des effectifs.
9. Régime indemnitaire : Indemnité d’inhumation/exhumation.
10. Evolution de l’Indice brut terminal de la fonction publique : impact sur les indemnités du Maire,
des adjoints et des conseillers municipaux délégués.
11. Marché « services de transports par bus et autocars pour différentes catégories de population » :
attribution du marché.
12. Groupement de commandes pour l’acquisition de denrées alimentaires brutes : approbation de la
convention constitutive de groupement.
13. ADEME – Appel à projets Fonds de Chaleur : Etude de faisabilité relative à la mutualisation d’un
système de chauffage ENR du quartier de la Bleuse Borne.
14. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte Administratif 2016.
15. Budget annexe Théâtre Municipal : Compte de gestion 2016.
16. Budget annexe Théâtre Municipal : Affectation des résultats 2016.
[suite des délibérations dans la 3ème partie]