Audition préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques, de Mme Marguerite Bérard-Andrieu. - Mercredi 13 Mars 2013

Commission des finances et Commission des affaires sociales : Audition de Mme Michala Marcussen, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques - Mardi 8 septembre 2020

Commission des finances et Commission des affaires sociales : Mme Maya Bacache-Beauvallet, audition préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques - Mardi 27 mars 2018

Commission des finances et Commission des affaires sociales : Audition de Mme Frédérique BEC, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques - Mercredi 18 décembre 2019

Commission des finances et Commission des affaires sociales : Audition de M. Gilles Moëc, que Mme la Présidente de l’Assemblée nationale envisage de nommer pour siéger au Haut Conseil des finances publiques - Mardi 2 avril 2024

Commission des finances : Rapport d’information préalable au débat d’orientation des finances publiques - Mardi 10 juillet 2018

Marguerite Bérard-Andrieu, candidate au Prix Baume & Mercier

Rapport préalable au débat d'orientation des finances publiques - Mercredi 26 Juin 2013

Commissions des Affaires économiques, du Développement durable, des Affaires sociales, des Finances : Conditionnalité des aides publiques aux entreprises - Mercredi 31 mars 2021

Commission des affaires sociales et Commission des finances : M. Philippe Martin, proposé pour siéger au Haut Conseil des finances publiques - Mercredi 24 mai 2023

M. Thomas Andrieu, dir des Libertés publiques et des Affaires juridiques - Jeudi 22 Janvier 2015

Commission des affaires Économiques : Audition préalable de Mme Laure de La Raudière pour la fonction de présidente de l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la pres - Mercredi 13 janvier 2021

Commission des finances : Mme Carine Camby, présidente de la première chambre de la Cour des comptes, sur les fiches thématiques relatives à la revue des dépenses publiques - Mardi 18 juillet 2023

Procédures de poursuite des infractions fiscales : M. Bruno Parent, dir.gl et Mme Maïté Gabet, cheffe du service du contrôle fiscal des finances publiques - Mardi 13 février 2018

Droits de diffusion audiovisuelle des manifestations sportives : M. Maxime Lombardini, vice-président, et Mme Ombeline Bartin, directrice des affaires publiques du groupe Iliad - Mardi 28 septembre 2021

Politiques publiques de santé environnementale (CE) : Mme Béatrice Buguet, inspectrice générale des affaires sociale et MM. Gilles Pipien et Éric Vindimian (CGED) - Mercredi 16 septembre 2020

Organisation des groupuscules violents en manifestations : Représentants de la FNSEA ; Mme Pascale Léglise, directrice des libertés publiques et des affaires juridiques - Mardi 13 juin 2023

UMP - Conférence de presse de Christian Jacob - Les retraites, audition des ministres en commission des affaires sociales et finances publiques

Commission des finances : Commission d’évaluation des politiques publiques relative aux missions Travail et emploi et Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Mardi 9 mai 2023

Commission des affaires culturelles : Mme Amélie de Montchalin, ministre de la Transformation et de la Fonction publiques - Mardi 16 mars 2021

Commission des finances : Évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l’Europe et des affaires étrangères - Mardi 1 juin 2021

Budget 2024 : le Haut Conseil des finances pointe "la fragilité de la trajectoire de désendettement"

Commission des finances : M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes et président du Haut Conseil des finances publiques, sur le rapport relatif aux résultats de la gestion budgétaire de l’exercice 2022 - Jeudi 13 avril 2023

Commission des finances et Commission de la défense : M. Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques, sur l’avis du Haut Conseil relatif au projet de loi de programmation militaire - Mercredi 5 avril 2023

« L’absence de ce texte est quelque chose d’assez grave »

Pierre Moscovici, président du Haut Conseil des finances publiques sur l’avis au deuxième projet de loi de finances rectificative pour 2022

Budget 2022 : le Haut Conseil des finances publiques n’a rien reçu sur les dépenses manquantes

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi - Lundi 13 mai 2024

1ère séance : Efficacité des dispositifs de saisie et de confiscation des avoirs criminels (CMP) ; Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie - Lundi 13 mai 2024

2ème séance : Projet de loi constitutionnelle portant modification du corps électoral pour les élections en Nouvelle-Calédonie (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Lundi 13 mai 2024

Accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement - Présentation de la proposition de loi - Jeudi 2 mai 2024

Commission des affaires économiques : Souveraineté agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 3 mai 2024

Commission des affaires sociales : Examen de diverses propositions de loi - Mercredi 3 avril 2024

Commission des affaires sociales : Reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail - Mercredi 27 mars 2024

Commission des affaires sociales : Dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires - Mercredi 20 mars 2024

Commission des affaires sociales : Garantir le versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs - Mercredi 6 mars 2024

Commission des affaires sociales : Reconnaissance de la responsabilité de l’État et indemnisation des victimes du chlordécone ; Lutter contre les pénuries de médicaments - Mercredi 14 février 2024

Commission des affaires sociales : Lutte contre les pénuries de médicaments (suite) ; Toucher sa retraite dès le premier jour ; Instaurer la semaine de quatre jours pour les bénévoles - Mercredi 14 février 2024