Advertising Console

    SAINT CYPRIEN:CM DU 20/12/13 POINTS 13 à 21

    Reposter
    Xav Saint Cyprien

    par Xav Saint Cyprien

    40
    132 vues
    13 - Virements de crédits - Port

    14 - Approbation des tarifs du Port - exercice 2014

    15 - Versement subvention à !a SNSM

    16 - Versement d'une subvention exceptionnelle

    17 - Virements de crédit - investissement - Commune

    18 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant BP 2014

    19 - Remboursement exceptionnel des frais de mise en fourrière

    20 - Garantie d'emprunt de la commune en faveur de la Société MARCOU Habitat pour un programme immobilier

    21 - Convention d'attribution d'un fonds de concours à la Communauté des Communes Sud Roussillon