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    SAINT CYPRIEN:CM DU 20/12/13 POINTS 5 à 12

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    Xav Saint Cyprien

    par Xav Saint Cyprien

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    5 - Approbation de la modification N°18 du POS

    6 - Etablissement d'une servitude de passage des réseaux ERDF sur la parcelle AM 281 à Villerase

    7 - Convention ERDF/commune pour une parcelle AS 945 lieu-dit « Mas des Capellans» - Approbation

    8 - Mise à jour des dispositions favorisant la performance énergétique élevée ou les équipements performants de production d'énergies renouvelables ou de récupération dans l'habitat

    9 - Acquisition des parcelles Al 35 et Al 181 aux Indivis Tastu/Massote

    10 - Dénomination des rues - Jardins d'Anaïs II

    11 -Dénomination des rues - ZAE du Village

    12 - Indemnités de Conseil au nouveau percepteur - Régie du port