Audition des représentants des juges consulaires - Mardi 29 Janvier 2013

Audition des représentants des juges consulaires - Mardi 29 janvier 2013

1ère séance : Accord France-Suisse relatif à la restructuration de la plate-forme douanière de Saint-Louis - Bâle ; Réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce ; Loi de finances pour 2023 (suite) - Jeudi 13 octobre 2022

Indépendance du pouvoir judiciaire : M. Georges Richelme, président de la Conférence générale des juges consulaires de France, et de M. Jérôme Prince, président du tribunal de commerce de Dijon - Vendredi 29 mai 2020

BE SMART - L'interview de Sonia Arrouas (Conférence générale des juges consulaires) par Stéphane Soumier

Commission des lois : Actualiser le régime de réélection des juges consulaires dans les tribunaux de commerce - Lundi 10 octobre 2022

Formation des juges consulaires - Mardi 29 Janvier 2013

Expliquez-nous... les juges consulaires

Un gilet jaune explique à Emmanuelle Wargon que les représentants politiques peuvent être "happés par le décorum" de l'Assemblée nationale

Assemblée nationale : Représentants de groupe

Stratégie de sortie du Glyphosate : Représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA) ; Représentants de l'Association de coordination technique agricole (ACTA) - Jeudi 14 février 2019

Commission du développement durable : Audition de représentants de Régions de France, de l’Assemblée des départements de France (ADF) et de l’Assemblée des communautés de France (AdCF) - Mercredi 6 mai 2020

Intervention en CDD lors de l'audition des représentants de Régions de France, de l’Assemblée des départements de France (ADF) et de l’Assemblée des communautés de France (AdCF)

Commissions des affaires économiques et des affaires sociales : Audition de représentants de la chambre des métiers et de l'artisanat - Mercredi 17 juin 2020

Syrie: les représentants de l'Assemblée et du Sénat à Matignon

TH : Gaston Flosse : « je préfère avoir 9 représentants à l’Assemblée »

Gilets jaunes : "une assemblée citoyenne est en train de désigner des représentants" explique Jacline Mouraud, figure du mouvement

Assemblée : Voici les 8 "représentants" de Macky Sall pour la levée de l'immunité de Sonko

Au pied du mur, Emmanuel Macron reçoit les représentants des forces politiques de l’Assemblée à l’Elysée

Propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles : Audition de représentants de l'Assemblée des départements de France - Jeudi 11 juin 2020

Commission des finances : Représentants de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), de l’Assemblée des communautés de France (AdCF), de France urbaine et de Villes de France - Jeudi 21 janvier 2021

Audition à l'Assemblée nationale - Réforme de la Police judiciaire : audition de Laurent Nuñez

Délégation aux outre-mer : Audition des directeurs et directrices de l’Office national des forêts (ONF) des départements d’outre-mer - Mercredi 16 novembre 2022

Audition à l'Assemblée nationale - Sécurité : audition de Gérald Darmanin, ministre de l'Intérieur et des Outre-mer

Audition d'Emmanuelle Wargon au Sénat - EDF, une renationalisation souhaitable

Audition de Didier Lallement, centrale nucléaire de Tricastin, Frédéric Leclerc-Imhoff rapatrié : le flash de 10 heures

Commission de la défense : Audition sur la double thématique de la gendarmerie mobile (formation, éthique et emploi, spécificités outre-mer) et le rôle de la gendarmerie prévôtale - Mardi 1 février 2022

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 24 mai 2024

1ère séance : Justice patrimoniale au sein de la famille ; Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 23 mai 2024

3ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 24 mai 2024

1ère séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Vendredi 24 mai 2024

Colloque « à l'échelle des transitions » : Tisser des liens pour de nouveaux dialogues territoriaux - Jeudi 23 mai 2024

2ème séance : Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture (suite) - Jeudi 23 mai 2024

Commission des affaires culturelles : Proposition de loi pour une meilleure réussite scolaire des jeunes ultramarins grâce à l’apprentissage des langues régionales - Mercredi 22 mai 2024

Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : Communication de M. Xavier Batut et M. Jocelyn Dessigny, rapporteurs, en conclusion des travaux de la mission « flash » sur le financement des SDIS - Mercredi 22 mai 2024

Délégation aux droits des enfants : Audition d’anciens enfants placés - Mardi 21 mai 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Examen du projet de loi (suite) - Vendredi 17 mai 2024

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Législatives : Le Pen juge "possible d'envoyer un groupe très important" du RN à l'Assemblée

Doux: audience cruciale devant le tribunal de commerce à Quimper

Jérôme Prince, président du tribunal de commerce de Dijon

France Loisirs : la décision du tribunal de commerce attendue

Qu’est-ce qu’un juge consulaire ?

JUSTICE / L'ex-président de l'université jugé pour harcèlement moral