INDÉPENDANCE DE L’AUDIOVISUEL PUBLIC (projet de loi et projet de loi organique) (C.M.P.) (discussion générale commune) - Jeudi 31 Octobre 2013

[Questions sur] Projet de loi et projet de loi organique relatifs à l'indépendance de l'audiovisuel public

INDÉPENDANCE DE L’AUDIOVISUEL PUBLIC (projet de loi organique) - Mercredi 24 Juillet 2013

TRANPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (projet de loi organique et projet de loi) (Discussion générale commune) - Lundi 17 Juin 2013

APPLICATION DE L’ARTICLE 11 DE LA CONSTITUTION (projet de loi organique et projet de loi) (C.M.P.) (Discussion générale commune) - Mardi 19 Novembre 2013

TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE (projet de loi et projet de loi organique) (lectures définitives) (Discussion générale commune) - Mercredi 11 Septembre 2013

APPLICATION DE L’ARTICLE 11 DE LA CONSTITUTION (projet de loi organique et projet de loi) (deuxième lecture) Discussion générale commune - Jeudi 25 Avril 2013

1ère séance : Programmation 2019-2022 et réforme de la justice (projet de loi) et renforcement de l'organisation des juridictions (projet de loi organique) (discussion générale commune) - Lundi 19 novembre 2018

DÉPARTEMENT DE MAYOTTE (Projet de loi organique), (Projet de loi) (Discussion générale commune) - Mardi 23 Novembre 2010

mon intervention en 1ère séance : Indépendance de l'audiovisuel public (Projet de loi et Projet de loi organique) (discussion générale commune)

2ème séance : Programmation 2019-2022 et réforme de la justice (projet de loi) et renforcement de l'organisation des juridictions (projet de loi organique) (discussion générale commune) - Lundi 19 novembre 2018

1ère séance : Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027 (projet de loi ordinaire) ; Modernisation et responsabilité du corps judiciaire (projet de loi organique (discussion générale commune) - Lundi 3 juillet 2023

Loi organique de pilotage des finances publiques (projet)

SEANCE,Suite du projet de loi organique - programmation et gouvernance des finances publiques

PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2014 (lecture définitive) - LOI DE PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUES 2014-2019 (lecture définitive) (Discussion générale commune) - Jeudi 18 Décembre 2014

2ème séance : Loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027 ; Projet de loi de finances pour 2023 (discussion générale commune) (suite) ; Débat sur la dette - Lundi 10 octobre 2022

SEANCE,Suite du projet de loi organique - programmation et gouvernance des finances publiques

[Questions sur] Projet de loi organique relative à la programmation et à la gouvernance des finances publiques

SEANCE,Projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques

[Questions sur] Projet de loi organique relatif à l'indépendance et l'impartialité des magistrats

Soirée audiovisuel public / Télérama

Audiovisuel public : les députés votent la suppression de la redevance

Audiovisuel public : les députés votent la suppression de la redevance

Audiovisuel public : Les députés votent en première lecture la suppression de la redevance par 170 voix pour et 57 contre

Le financement de l’Audiovisuel public : la fin de la redevance et l’arrivée de la TVA… A quoi bon ?

Audiovisuel public : « L’indépendance sera préservée », assure la ministre de la culture

33ème Journée du Livre Politique sur le thème «Parlons France» - Samedi 27 avril 2024

33ème Journée du Livre Politique : « Parlons France » (suite) - Samedi 27 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Audition de représentants du SNA et de l’UNAF ; M. Philippe Camburet, président de la FNAB - Mardi 16 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Audition de représentants du Conseil économique, social et environnemental, et de la Convention citoyenne - Vendredi 26 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Tables rondes avec des associations sur l’accompagnement des personnes en fin de vie - Jeudi 25 avril 2024

Accompagnement des malades et fin de vie : Table ronde avec les obédiences maçonniques - Jeudi 25 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (suite) - Mercredi 10 avril 2024

1ère séance : Examen de divers textes - Lundi 8 avril 2024

1ère séance : Débat sur les thèmes : "La place dans la société et dans le droit des familles monoparentales" ; "Quel grand plan pour l’emploi des seniors, après la réforme des retraites et celle de l’assurance chômage ?" - Vendredi 5 avril 2024

1ère séance : Questions au Gouvernement ; Sûreté nucléaire et modification de la loi organique du 23 juillet 2010 (CMP) ; Lutte contre les dérives sectaires et accompagnement des victimes (lecture définitive) - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France - Mardi 9 avril 2024

2ème séance : Accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien - Lundi 8 avril 2024