Commission du développement durable : M. Pascal Berteaud, DG du Cerema sur l’accompagnement des territoires dans l’adaptation au changement climatique - Mercredi 10 avril 2024

Commission du développement durable : Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles - Mardi 9 avril 2024

Commission du développement durable : Accélérer et contrôler le verdissement des flottes automobiles - Mardi 9 avril 2024

Commission du développement durable : Représentants de la Fédération bancaire française sur le financement de l’atténuation et de l’adaptation au changement climatique - Mercredi 3 avril 2024

Commission du développement durable : Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées - Mercredi 27 mars 2024

Commission du développement durable : Favoriser le réemploi des véhicules, au service des mobilités durables et solidaires sur les territoires - Mercredi 20 mars 2024

Commission du développement durable : Conclusions de la mission flash sur les conséquences de la géothermie profonde - Mercredi 13 mars 2024

Commission du développement durable : Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile - Jeudi 7 mars 2024

Commission du développement durable : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (suite) - Mercredi 6 mars 2024

Commission du développement durable : Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile (suite) ; Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne - Jeudi 7 mars 2024

Commission du développement durable : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (suite) - Mercredi 6 mars 2024

Commission du développement durable : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire - Mardi 5 mars 2024

Commission du développement durable : Gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire (suite) - Mardi 5 mars 2024

Commission du développement durable : M. Franck Leroy, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France) - Mercredi 28 février 2024

Commission du développement durable : M. Sylvain Waserman, PDG de l’Agence de la transition écologique, sur le bilan de son « tour de France des régions » et les axes de travail prioritaires de l’agence - Mercredi 14 février 2024

Commission du développement durable : Proposition de loi visant à geler les tarifs des transports publics franciliens pendant les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 - Mardi 13 février 2024

Commission du développement durable : Débat sur la pétition « Abandon du projet d’autoroute Toulouse Castres A69/A680 » - Mercredi 7 février 2024

Commission du développement durable : M. Antoine Pellion, Secrétaire général à la planification écologique, sur la territorialisation de la planification écologique - Mercredi 31 janvier 2024

Commission du développement durable : Interdire l’importation et l’exportation des trophées de chasse d’espèces protégées - Mercredi 24 janvier 2024

Commission du développement durable : Dynamiques de la biodiversité dans les paysages agricoles et évaluation des politiques publiques associées - Mercredi 24 janvier 2024

Commission du développement durable : Rapport de la mission d’information sur l’adaptation de la politique de l’eau au défi climatique - Mercredi 17 janvier 2024

Commission du développement durable : M. Franck Leroy, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France) - Mercredi 13 décembre 2023

Commission du développement durable : M. Thierry Guimbaud, nomination proposée aux fonctions de président de L'ART - Mercredi 6 décembre 2023

Commission du développement durable : Rapport de la mission d’information sur l’aménagement et le développement durables du territoire en Guyane - Mardi 28 novembre 2023

Commission du développement durable : M. Bernard Doroszczuk, président de l’Autorité de sûreté nucléaire (ASN), sur le projet de rapprochement de l’Autorité et de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) - Mercredi 22 novembre 2023

Commission du développement durable : Diverses propositions - Mardi 21 novembre 2023

Commission du développement durable : Instaurer un moratoire sur le déploiement des méga-bassines (suite) - Mardi 21 novembre 2023

Commission du développement durable : Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État chargée de la biodiversité, sur la stratégie nationale pour la biodiversité - Mercredi 8 novembre 2023

Commission du développement durable : Proposition de loi relative à l’ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP - Mardi 7 novembre 2023

Commission du développement durable : Désignations de rapporteurs - Mardi 31 octobre 2023

Commission du développement durable : M. Jean-Christophe Niel, DG de l’IRSN, sur le projet de rapprochement de l’Institut avec ASN - Mercredi 25 octobre 2023

Commission du développement durable : Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 - Mercredi 18 octobre 2023

Commission du développement durable : Crédits des missions « Écologie, développement et mobilité durables » ; « Cohésion des territoires » ; « Investir pour la France de 2030 » - Mercredi 18 octobre 2023

Commission du développement durable : Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2024 - Mardi 17 octobre 2023

Commission du développement durable : M. Clément Beaune, ministre délégué chargé des transports, sur les crédits relatifs aux transports du projet de loi de finances pour 2024 - Mardi 17 octobre 2023

Commission du développement durable : M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, sur les crédits relatifs à la transition écologique du projet de loi de finances pour 2024 - Mercredi 11 octobre 2023

Commission du développement durable : Mme Virginie Schwarz, proposée aux fonctions de présidente-directrice générale de Météo-France - Mercredi 11 octobre 2023

Commission du développement durable : Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 - Lundi 9 octobre 2023

Commission du développement durable : Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2024 (suite) - Lundi 9 octobre 2023

Commission du développement durable : Prévisibilité de l’organisation des services de la navigation aérienne en cas de mouvement social et adéquation entre l’ampleur de la grève et la réduction du trafic (ppl) - Mercredi 4 octobre 2023

Commission du développement durable : Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat - Mardi 3 octobre 2023

Commission du développement durable : Auditions sur la politique des espaces naturels protégés - Mercredi 27 septembre 2023

Commission du développement durable : M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau, sur le financement des infrastructures ferroviaires - Mardi 26 septembre 2023

Commission du développement durable : M. Antoine Pellion, secrétaire général à la planification écologique - Mercredi 19 juillet 2023

Commission du développement durable : Bilan des activités de la commission depuis sa constitution - Mercredi 12 juillet 2023

Commission du développement durable : Mme Dominique Faure, ministre déléguée chargée des collectivités territoriales et de la ruralité, sur le plan France Ruralités - Mardi 11 juillet 2023

Commission du développement durable : Présentation par M. Jean Pisani-Ferry et Mme Selma Mahfouz du rapport de France Stratégie et de l’Inspection générale des finances sur les incidences économiques de l’action pour le climat - Mercredi 5 juillet 2023

Commission du développement durable : M. Sylvain Waserman, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Agence de la transition écologique (Ademe) - Mercredi 28 juin 2023

Commission du développement durable : Proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l’avenir - Mardi 27 juin 2023

Commission du développement durable : Maîtrise des impacts des produits phytosanitaires sur la santé humaine et environnementale - Mercredi 14 juin 2023

Commission du développement durable : Présentation par M. Patrice Vergriete, président du conseil d’administration de l’Afit France, du rapport d’activité de cette agence - Mercredi 14 juin 2023

Commission du développement durable : Faciliter la mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires - Mardi 13 juin 2023

Commission du développement durable : Mise en œuvre des objectifs de « zéro artificialisation nette » au cœur des territoires - Mardi 13 juin 2023

Commission du développement durable : L’avenir des concessions d’autoroutes - Mercredi 7 juin 2023

Commission du développement durable : Renforcer le principe de la continuité territoriale en Outre-Mer ; Limiter la contamination par les substances polyfluoroalkyles et perfluoroalkyles - Mercredi 31 mai 2023

Commission du développement durable : Limiter la contamination par les substances polyfluoroalkyles et perfluoroalkyles (suite) - Mercredi 31 mai 2023

Commission du développement durable : proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains - Mardi 30 mai 2023

Commission du développement durable : Services express régionaux métropolitains - Mardi 30 mai 2023

Commission du développement durable : Audition sur le thème des « bassines » - Mercredi 24 mai 2023

Commission du développement durable : M. Olivier Thibault, proposé aux fonctions de directeur général de l’Office français de la biodiversité - Mercredi 17 mai 2023

Commission du développement durable : Nouveau pacte ferroviaire - Mercredi 10 mai 2023

Commission du développement durable : M. Marc Papinutti, proposé aux fonctions de président de la Commission nationale du débat public (CNDP) - Mercredi 10 mai 2023

Commission du développement durable : Renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie - Mardi 9 mai 2023

Commission du développement durable : Renforcer la prévention et la lutte contre l’intensification et l’extension du risque incendie (suite) - Mardi 9 mai 2023

Commission du développement durable : Table ronde sur la recherche en matière de « comptabilité verte » - Mercredi 3 mai 2023

Commission du développement durable : M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, et M. Marc Fesneau, ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire - Mercredi 3 mai 2023

Commission du développement durable : Rapport de la mission d’information sur l’adaptation au changement climatique de la politique forestière et la restauration des milieux forestiers - Mardi 2 mai 2023

Commission du développement durable : Ouverture à la concurrence du réseau de bus de la Régie autonome des transports parisiens ; Revitalisation pérenne des lignes ferroviaires de dessertes fines du territoire - Mardi 11 avril 2023

Commission du développement durable : Table ronde sur les enjeux environnementaux présentés par les substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS) - Mercredi 5 avril 2023

Commission du développement durable : M. Jean-Pierre Farandou, président-directeur général de la SNCF - Mardi 4 avril 2023

Commission du développement durable : Interdiction de toute forme de publicité numérique et lumineuse dans l’espace public - Mardi 28 mars 2023

Commission du développement durable : Garantir l’accès sûr et tranquille à la nature pour tous les Français - Mercredi 29 mars 2023

Commission du développement durable : Interdiction de toute forme de publicité numérique et lumineuse dans l’espace public - Mardi 28 mars 2023

Commission du développement durable : Proposition de loi visant à interdire les vols en jets privés - Mardi 28 mars 2023

Commission du développement durable : Représentants de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) - Mercredi 22 mars 2023

Commission du développement durable : Auditions diverses sur le financement privé des actions en faveur de la biodiversité - Mercredi 15 mars 2023

Commission du développement durable : M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur les mesures en faveur de l’agroécologie - Mardi 7 mars 2023

Commission du développement durable : Révision de la programmation des investissements dans les infrastructures de transports - Mercredi 1 mars 2023

Commission du développement durable : Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants (suite) - Mardi 28 février 2023

Commission du développement durable : Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires à proximité de sites nucléaires existants - Mardi 28 février 2023

Commission du développement durable : Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public (CNDP), sur le bilan de son activité à la présidence de la CNDP - Mercredi 15 février 2023

Commission du développement durable : Rapport sur l’économie des concessions autoroutières par des représentants de l’Autorité de régulation des transports (ART) - Mercredi 8 février 2023

Commission du développement durable : Rôle des institutions financières publiques en faveur de la biodiversité - Mercredi 1 février 2023

Commission du développement durable : Fusion des filières à responsabilité élargie des producteurs d’emballages ménagers et des producteurs de papier - Mercredi 25 janvier 2023

Commission du développement durable : Compte rendu du déplacement d’une délégation de la commission à la COP 15 sur la biodiversité ; Limiter l’engrillagement des espaces naturels et à protéger la propriété privée - Mercredi 18 janvier 2023

Commission du développement durable : Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans les domaines de l'économie, de la santé, du travail, des transports et de l'agriculture - Mardi 17 janvier 2023

Commission du développement durable : Application de la loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (rapport) - Mercredi 11 janvier 2023

Commission du développement durable : M. Patrice Vergriete, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Agence de financement des infrastructures de transport de France (Afit France) - Mercredi 11 janvier 2023

Commission du développement durable : Suppression des zones à faibles émissions mobilité ; M. Boris Ravignon, proposé aux fonctions de président du conseil d’administration de l’Ademe - Mercredi 14 décembre 2022

Commission du développement durable : M. Stéphane Crouzat, ambassadeur chargé des négociations sur le changement climatique, sur le bilan de la COP 27 - Mercredi 7 décembre 2022

Commission du développement durable : Accélération de la production d’énergies renouvelables (suite) - Mercredi 23 novembre 2022

Commission du développement durable : Accélération de la production d’énergies renouvelables (suite) - Mercredi 23 novembre 2022

Commission du développement durable : Accélération de la production d’énergies renouvelables (suite) - Mercredi 23 novembre 2022

Commission du développement durable : Accélération de la production d’énergies renouvelables (suite) - Mardi 22 novembre 2022

Commission du développement durable : Accélération de la production d’énergies renouvelables (suite) - Mardi 22 novembre 2022

Commission du développement durable : Accélération de la production d’énergies renouvelables (suite) - Lundi 21 novembre 2022

Commission du développement durable : M. Stanislas Bourron, proposé aux fonctions de directeur général de l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) - Mercredi 16 novembre 2022

Commission du développement durable : Représentants d’Engie sur le projet de loi relatif à l’accélération de la production d’énergies renouvelables - Mercredi 16 novembre 2022

Commission du développement durable : Accès à l’eau potable par la gratuité des mètres cubes vitaux - Mardi 15 novembre 2022

Commission du développement durable : M. Bruno Bensasson, président d’EDF-Renouvelables et directeur exécutif du groupe EDF - Mercredi 9 novembre 2022

Commission du développement durable : Adaptation des territoires littoraux au changement climatique - Mercredi 25 janvier 2017

Commission du développement durable : Projet de loi de finances pour 2021 : Écologie, développement et mobilité durables ; Cohésion des territoires - Mardi 3 novembre 2020

Commission du développement durable et commission des lois : Nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires ; Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre les rodéos motorisés - Mercredi 30 mai 2018

Commission du développement durable, Commission de la défense et Commission des affaires étrangères : « L’avenir du continent africain face à l’enjeu climatique » - Mardi 12 décembre 2023

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » - Mercredi 16 octobre 2019

Commission du développement durable : M. Serge Morvan, commissaire général à l’égalité des territoires, sur la proposition de création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mercredi 21 novembre 2018

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » du PLF 2022 - Mardi 12 octobre 2021

Commission du développement durable : Conclusions de la mission « flash » sur les mesures d’accompagnement de la création de zones à faibles émissions mobilité - Mercredi 12 octobre 2022

Commission du développement durable: Proposition de loi portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mercredi 6 février 2019

Commission du développement durable : M. Julien Denormandie, ministre, sur les crédits de la mission « Cohésion des territoires » du projet de loi de finances 2019 - Mardi 9 octobre 2018

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur la constitution du réseau des maisons France Services - Mardi 25 février 2020

Commission du développement durable : Table ronde sur l’accès aux services publics dans les territoires - Mercredi 16 janvier 2019

Commission du développement durable : Création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires - Mardi 7 mai 2019

Commission Développement Durable: accès aux services publics dans les territoires

Commission du développement durable : Création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires (lecture définitive) - Mardi 9 juillet 2019

Commission du développement durable : Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur la constitution du réseau des maison France Services - Mardi 25 février 2020

Commission du développement durable : Proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (suite) - Mardi 5 février 2019

Commission du développement durable : M. Jean-Benoit Albertini, Commissaire général à l’égalité des territoires - Mercredi 6 décembre 2017

Commission développement durable : M. Jacques Mézard, ministre en charge de la cohésion des territoires - Mercredi 27 septembre 2017

Commission du développement durable : PLF 2023 missions « Cohésion des territoires » et « Recherche et enseignement supérieur » - Mardi 18 octobre 2022

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Auditions diverses ; Enjeux géopolitiques de la souveraineté alimentaire ; Mme Isabelle Aprile, présidente du Syndicat national de la restauration collective (SNRC) - Jeudi 11 avril 2024

Perte de souveraineté alimentaire de la France : Jeunes Agriculteurs ; Office de développement de l’économie agricole d’outre-mer (ODEADOM) - Jeudi 11 avril 2024

MECSS : Table ronde des organisations syndicales représentatives ; Table ronde des organisations d’employeurs représentatives - Jeudi 11 avril 2024

Conférence de presse de l'AJP : Mme Marie Lebec, ministre déléguée chargée des Relations avec le Parlement - Jeudi 11 avril 2024

Montage juridique et financier du projet d’autoroute A69 : M. Arnaud Gossement, avocat ; Mme Pauline Leddet-Troadec, avocate, présidente du cercle interprofessionnel du droit de l’environnement - Jeudi 11 avril 2024

Commission des affaires culturelles : États généraux de l’information : Information dans les médias audiovisuels publics - Jeudi 11 avril 2024